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Vincent BOILEAU a répondu au sujet "Une liste municipale d'opposition peut faire une boitage de son bilan dans des boites aux lettres STOP PUB?" – il y a 1 semaine et 6 jours
@thomas-bury2 Bonjour La référence indiquée semble ne plus être accessible. A ma connaissance la règle est de ne pas considérer la communication politique comme de la publicité, qui est à vocation commerciale. Il s’agit de permettre l’exercice de la démocratie,… Lire la suite»
