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sebastien.choupas Poster un nouveau sujet "Avis CDAC d'une intercommunalité" – il y a 1 an et 6 mois
Bonjour, Je suis à la recherche de précisions sur l’avis que porte une intercommunalité en CDAC (Commission Départementale d’Aménagement Commercial). Est-ce qu’il s’agit d’une prérogative du Président – qui peut donc décider seul ou en exécutif de l’avis à porter… Lire la suite»
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sebastien.choupas Poster un nouveau sujet "Activités agricoles et zone de présomption archéologique" – il y a 1 an et 8 mois
Bonjour à tou.te.s ! Je suis à la recherche d’informations sur les activités agricoles autorisées sur une parcelle visée par une présomption archéologique par la DRAC.Le contexte :Une parcelle constructible de 4500m² a été concernée par un projet de construction… Lire la suite»
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sebastien.choupas a répondu au sujet "Une participation à un congrès est-elle une formation ?" – il y a 1 an et 8 mois
Merci Antoine pour ta réactivité et cette réponse détaillée 🙂 Je crois que je vais faire un tir groupé pour la prochaine réunion de notre exécutif avec ces infos + celles sur le droit à la formation des élu.e.s !!!… Lire la suite»
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sebastien.choupas a aimé le post du forum "Une participation à un congrès est-elle une formation ?" – il y a 1 an et 8 mois
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sebastien.choupas Poster un nouveau sujet "Une participation à un congrès est-elle une formation ?" – il y a 1 an et 8 mois
Bonjour à vous, Je viens de solliciter ma collectivité pour participer au congrès de la FUB le 22 mars prochain à Grenoble, sachant que j’ai une délégation à la Transition écologique. Le tarif d’inscription de la collectivité est de 200€…. Lire la suite»
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sebastien.choupas a répondu au sujet "Webinaire Projet de loi énergie-climat avec Julie Laernoes" – il y a 1 an et 9 mois
Super intéressant, et on voit bien pourquoi c’est aussi le flou artistique au niveau de pas mal de collectivités locales ! :)2 question pour Julie Laernoes : est-ce que l’on y voit un peu plus clair sur les décrets d’application… Lire la suite»
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sebastien.choupas a aimé le post du forum "Webinaire Projet de loi énergie-climat avec Julie Laernoes" – il y a 1 an et 9 mois
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sebastien.choupas a répondu au sujet "Webinaire Projet de loi énergie-climat avec Julie Laernoes" – il y a 1 an et 9 mois
top, merci, je n’avais pas pu y assister 🙂
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sebastien.choupas a répondu au sujet "Auriez-vous des exemples de bail à réhabilitation passé entre une commune/collectivité avec un bailleur social ?" – il y a 1 an et 12 mois
@antoinevielcanet un grand merci !Nous avons réussi à faire repousser le vote du bail au vu du manque de nombreux éléments indiqués dans ces documents et à de belles coquilles aussi 🙂 On cherche maintenant quel est degré de précision… Lire la suite»
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sebastien.choupas a répondu au sujet "Auriez-vous des exemples de bail à réhabilitation passé entre une commune/collectivité avec un bailleur social ?" – il y a 2 ans
Merci Lilla d’avoir publié ma question ! 🙂 Ma commune est en train de valider un bail à réhabilitation avec un bailleur social, pour un bâtiment avec 3 logements sociaux déjà existants et un local en RDC qui doit être… Lire la suite»
