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roland.rabeau Poster un nouveau sujet "Menaces du maire vis-à-vis des CM d’opposition" – il y a 2 ans et 3 mois
Bonjour Un gros classique des conseils municipaux lorsque l’on est dans l’opposition mais j’aimerai des précisions sur les textes règlementaires, leur interprétation et la meilleure stratégie à adopter. Le règlement intérieur du CM de Clamart prévoit (en tout cas c’est… Lire la suite»
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roland.rabeau a répondu au sujet "Bilan carbone" – il y a 2 ans et 9 mois
OK. Merci pour toutes ces infos 🙂
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roland.rabeau a répondu au sujet "Bilan carbone" – il y a 2 ans et 9 mois
Conseiller territorial ne figure pas dans l’énumération ?!?
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roland.rabeau a répondu au sujet "Bilan carbone" – il y a 2 ans et 9 mois
Merci !
J’ignorai l’existence de cette « dispense ». Le PCAET de VSGP ayant été établi en mars 2022, on peut donc écrire que Clamart a été jusque là en défaut ? -
roland.rabeau Poster un nouveau sujet "Bilan carbone" – il y a 2 ans et 9 mois
Je lis dans les textes que la loi sur la Transition Energétique pour la Croissance Verte (LOI n° 2015-992 du 17 août 2015) prévoit un bilan carbone tous les trois ans pour les communes de plus de 50 000 habitants.La… Lire la suite»
