Rafael MANDUJANO

@antoinevielcanet Merci beaucoup d'avoir pris le temps de répondre et de documenter autant ta réponse! Je vais pouvoir réfléchir à tout cela avec davantage de données. Je ne regrette pas la procédure...

Bonjour. J'ai attaqué une délibération au TA à l'automne 2024 avec plusieurs moyens juridiques : - défaut d'informations des élus, - qualification probable de domanialité publique du terrain vendu pa...

Bonjour Nicolas, En droit administratif, les dépenses ne sont pas systématiquement mis à la charge du requérant. Selon l’article L. 761-1 du code de justice administrative, c’est le juge qui apprécie...

Bonjour, la majorité présente au CM de lundi une délibération avec un contrat de prestation de service avec une société privée de conseil, Epsa, visant à rechercher des pistes de subventions possibles...

Bonjour, Sur notre proposition, Grenoble Alpes Métropole a pris cette compétence départementale en 2017 et ce sont deux élus écologistes qui en ont eu la charge depuis : Suzanne Dathe (ADES) de 2017 à...

@christophe-de-montmollin Dans l'agglomération nantaise la question se pose de transférer la compétence des piscines municipales à la métropole : - A part la ville-centre, les piscines dites municip...

Une première approche de ce qui est prévu à Nantes :Rénovation énergétique copropriété | metropole.nantes.fr

@rafael-mandujanolafeve-fr Saint-Etienne métropole a délibéré en 2020 pour transférer la compétence de prévention spécialisée du département de la Loire à sa métropole : AR_0003E1DA.PDF

Bonjour à tous, Je suis élu à Barentin (76). Nous allons engager différentes étapes de renaturation de notre centre-ville. Pour une partie, nous souhaitons engager différentes phases de concertation d...

Bonjour, A Poitiers, nous avons créé une liste multi partis mais surtout citoyenne: "Poitiers Collectif". Nous pouvons vous envoyer un résumé de notre démarche et nous pouvons aussi vous en parler soi...

Bonjour, Nous essayons de créer et/ou aménager des aires de jeux inclusives. Quelles solutions avez vous trouvé pour les jeux et l'accès aux aires de jeux pour enfants en situatuion de handicap quel ...

Bonjour, Le GL d’Eure-et-Loir a organisé une visio vraiment passionnante avec Betsabée Haas, maire adjointe de Tours. Elle nous a détaillé le fonctionnement du collectif citoyen qu’ils ont monté avant...

Bonjour, Je suis abonné à Limites numériques, c'est abordable et en français : Des infos, de la veille, des données et des réflexions sur le numérique et les limites planétaires. Cette newsletter est...

Bonjour à toutes et tous, Comme vous le savez surement, le sénat est en train de détricoter et quasiment d'annihiler la loi ZAN qui est pourtant l'une des rares lois progressistes de l'ère Macron. Mai...

bonjour. Les jardins collectifs, familiaux et partagés de Grand Chambéry ont recu des subventions de l'Agglo (sur Contrat de ville), de l'ACSE (pref), de France Relance au travers du Collectif des ja...

Bonjour à toutes et tous , je vous ai sollicité dans le passé pour notre projet de réseau de chaleur urbaine intercommunal en géothermie profonde . Je partage avec vous mes notes de synthèse en vue du...

Bonjour, Elu de la minorité à Châteaubriant 44, nous aurons à délibérer prochainement sur la création d'une régie et d'un service public industriel et commercial destiné à reprendre la gestion d'une f...