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Nathalie PAROIX a répondu au sujet "Voies/pistes cyclables" – il y a 3 ans et 9 mois
@nicolasgomet Bonjour, Réponse peut être un peu tardive… S’il y a peu de circulation sur cette voie, il y a une possibilité de changer la voie en VCB Voie centrale banalisée ou Chaucidou (voir sur le site du CEREMA). Mais… Lire la suite»
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Catherine CANDELIER a répondu au sujet "documents et annexes aux délibérations présentées en commission / conseil" – il y a 3 ans et 9 mois
@nicolasgomet pas sure de comprendre ta demande : si la CADA dit à l’administration qu’elle doit te communiquer les docs demandés, tu dois les obtenir…Pour la suite : intervention en conseil pour expliquer que les docs que tu demandais sont… Lire la suite»
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Pauline Ségard a répondu au sujet "Modification de statut avec description trompeuse dans la délibération" – il y a 4 ans et 1 mois
@nicolasgomet Vous pouvez peut-être quand même tenter de médiatiser le sujet, au moins pour dénoncer ce qui reste du cumul de mandats et une tentative réussie de contourner la loi en la matière.
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Jean-François HEUSSER a répondu au sujet "Modification de statut avec description trompeuse dans la délibération" – il y a 4 ans et 1 mois
@nicolasgomet Bonjour Nicolas, Il me semble que ta demande n’est pas assez précise, pour que tu puisses obtenir une réponse argumentée et concrète. Tu ne nous fournis pas d’explication au sujet de cette association, dont on ne comprend pas l’implication… Lire la suite»
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Catherine HERVIEU a répondu au sujet "Voies/pistes cyclables" – il y a 4 ans et 2 mois
@nicolasgomet le CEREMA est un super centres de ressources pour les collectivités et leurs compétences.
Pour les aménagements cyclables: https://www.cerema.fr/fr/centre-ressources/boutique/general?keyword=aménagements+cyclables
Bon courage, Catherine Hervieu -
Jean-François HEUSSER a répondu au sujet "Statut office du commerce / élu salarié et postes financés par la collectivité" – il y a 4 ans et 7 mois
@nicolasgomet Bonjour, Une convention liant la commune et l’Office du commerce et de l’artisanat existe certainement depuis plusieurs années et toujours s’appliquer par tacite reconduction. Elle peut donc avoir été votée lors d’un mandat précédent.Il faut éplucher les procès-verbaux des… Lire la suite»
