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Antoine Vielcanet a répondu au sujet "Campagne électorale en petite commune : suivre dépenses et recettes" – il y a 1 semaine et 6 jours
Bonjour, Tout d’abord bon courage pour le montage de la liste, moment clé de la campagne ! Ensuite, tu es dans une commune de moins de 1.000 habitant·es, ce qui signifie que votre liste n’a pas d’obligation particulière, mais en… Lire la suite»
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Antoine Vielcanet a répondu au sujet "Abonnements aux Forums (afin d'être notifié lors de nouveaux sujets ou messages)" – il y a 5 mois et 1 semaine
Bonjour Thomas, De mon côté cela fonctionne. As tu toujours ce problème ?
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Antoine Vielcanet a répondu au sujet "Avenants MPPE sans lien avec la performance énergétique" – il y a 5 mois et 1 semaine
Bonjour Nicolas, J’ai du mal à saisir les nuances des différents marchés globaux, MPPE, MGPE, MGPE-PD… Néanmoins, quelques éléments pour un début de réponse, glané sur internet. Dans le document INET (commande de l’AFL / du CNFPT) de 2023 : »Il existe un… Lire la suite»
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Antoine Vielcanet a répondu au sujet "Menaces de dépôt de plainte de la part du maire." – il y a 5 mois et 1 semaine
Bonjour Christian, Quelques éléments pour un début de réponse. Diffamation publique : article 29 de la loi du 29 juillet 1881 Injure publique : article 29 alinéa 2 de la même loi Ces deux infractions nécessitent des propos portant atteinte à… Lire la suite»
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Antoine Vielcanet a aimé le post du forum "Convocation commission sans odj" – il y a 5 mois et 2 semaines
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Antoine Vielcanet a répondu au sujet "Convocation commission sans odj" – il y a 5 mois et 2 semaines
Je pencherai plus sur une irrégularité potentielle (que substantielle) au regard du règlement intérieur de ta commune, qui a valeur contraignante dès lors qu’il est adopté par le conseil municipal. Pour rester très légaliste : L’intitulé « points à l’ordre du jour… Lire la suite»
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Antoine Vielcanet a répondu au sujet "Convocation commission sans odj" – il y a 5 mois et 2 semaines
Bonjour Nicolas, Très malin ! [quote data-userid= »330″ data-postid= »2384″] Ces convocations vous paraissent-elles valables… Lire la suite»
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Antoine Vielcanet a aimé le post du forum "Demande de désistement TA" – il y a 5 mois et 2 semaines
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Antoine Vielcanet Poster un nouveau sujet "Droit d'accès aux documents concernant les grands projets" – il y a 6 mois et 3 semaines
Un membre de la FEVE, conseiller municipal d’opposition de Pluvigner, a obtenu gain de cause contre le préfet du Morbihan, qui avait implicitement refusé de lui communiquer un document relatif à une zone commerciale impactant l’environnement local.Un résumé en ligne… Lire la suite»
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Antoine Vielcanet a aimé le post du forum "Récapitulatif de l'Agenda de l'élu (Mai – Septembre 2025)" – il y a 7 mois et 1 semaine
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Antoine Vielcanet a aimé le post du forum "Demande de désistement TA" – il y a 7 mois et 1 semaine
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Antoine Vielcanet a répondu au sujet "Demande de désistement TA" – il y a 7 mois et 1 semaine
Bonjour Nicolas, En droit administratif, les dépens ne sont pas systématiquement mis à la charge du requérant. Selon l’article L. 761-1 du code de justice administrative, c’est le juge qui apprécie souverainement si les circonstances justifient que l’une des parties… Lire la suite»
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Antoine Vielcanet a répondu au sujet "contrat avec prestataire privé pour recherche de subvention" – il y a 7 mois et 2 semaines
Bonjour Jérémy, Je synthétise ici nos échanges mails pour l’ensemble des adhérent·es ! 1) Les aides aux collectivités pour obtenir des subventions existent : – les services de l’État en préfecture ou sous-préfecture (DETR, DSIL)- les conseiller·ères régionaux ou départementaux peuvent… Lire la suite»
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Antoine Vielcanet a répondu au sujet "Questionnaire en préalable à une campagne électorale – Le Quesnoy (Nord)" – il y a 8 mois
Article sur bilan de 6 ans de mandat d’élus FN.
extreme-droite-partisane-et-roles-municipaux.pdf -
Antoine Vielcanet a répondu au sujet "Questionnaire en préalable à une campagne électorale – Le Quesnoy (Nord)" – il y a 8 mois
Article sur le porte à porte.
le-porte-a-porte-electoral.pdf -
Antoine Vielcanet a répondu au sujet "Questionnaire en préalable à une campagne électorale – Le Quesnoy (Nord)" – il y a 8 mois
Bonjour Elisabeth, Je ne saurais être capable d’apporter une réponse complète. Néanmoins, quelques éléments de réponses et ressources sur ces questions. > Échanges aux JDE de Tours : Catherine Hervieu à la conquête d’une circonscription de droite. https://youtu.be/Ct7evnS0ZoU > Atelier aux URE d’Épinal,… Lire la suite»
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Antoine Vielcanet Poster un nouveau sujet "Régulation de la population des étourneaux" – il y a 9 mois et 1 semaine
Bonjour, Comme d’autres, la ville d’Anduze est impactée par les nuisances causées par les étourneaux. Lorsqu’il y a surpopulation, et que l’équilibre est rompu, la question devient sanitaire, surtout lorsqu’il s’agit de lieux trés fréquentés. Nous concernant, c’est le parvis… Lire la suite»
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Antoine Vielcanet a aimé le post du forum "[compte-rendu] Comment monter une liste citoyenne pour gagner des municipales?" – il y a 10 mois
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Antoine Vielcanet a répondu au sujet "La question péri-urbaine change de statut" – il y a 1 an
En complément : Un podcast France Culture « Du périurbain au rural, la France des distributeurs automatiques » On les trouve en grand nombre sur le bord des routes. Ils sont pratiques et répondent à une demande. Mais ces distributeurs automatiques de… Lire la suite»
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Antoine Vielcanet Poster un nouveau sujet "La question péri-urbaine change de statut" – il y a 1 an
Bonjour, La FNAU a publié en octobre dernier, des ates de son colloque « Les nouveaux dess(e)ins du périurbain ». Le document en pièce-jointe explore les transformations des espaces périurbains en France, marquées par des enjeux écologiques, sociaux et économiques cruciaux… Lire la suite»
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