Membres Connexion Forums Forum Conseils municipaux... FAQ juridique & règ... Notifications Retirer tout FAQ juridique & règlement Déroulement et cadre règlementaire du Conseil municipal, procès verbaux et comptes-rendus, conflit d'intérêts, censure. RSS Page 5 / 6 Retour 1 2 3 4 5 6 Suivant Titre du sujet Vu Messages Participants Statut et rôle du chef de cabinet Pauline Ségard, Il y a 5 ans 48 6 +1 Rajout délibérations à l'ordre du jour Christian LEREVEREND, Il y a 5 ans 21 4 Local politique pour l'opposition Utilisateur INCONNU, Il y a 5 ans 63 14 +3 Nombre de pouvoirs Utilisateur INCONNU, Il y a 5 ans 12 3 Suite couvre feu Horaires CM et commissions Pauline Ségard, Il y a 5 ans 18 8 Conseil juridique sur réaction maire sur comportement jugé déplorable d'un conseiller Daniel TAIN, Il y a 5 ans 16 2 Non port du masque en conseil municipal et en commissions Utilisateur INCONNU, Il y a 5 ans 23 2 Election représentants SEMOP EAU Nicolas GOMET, Il y a 5 ans 8 1 Aucune réponse R.I conseil municipal et dispositions COVID 19 admin.feve, Il y a 5 ans 24 3 Huis clos Pauline Ségard, Il y a 5 ans 34 9 +2 Page 5 / 6 Retour 1 2 3 4 5 6 Suivant