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Pascal BARBIER a répondu au sujet "Redevance pour autorisation d'usage (aire décollage parapentes)" – il y a 5 ans
Désormais, la loi impose que la mise à disposition des biens publics fasse l’objet d’un appel à concurrence. Nous avons eu le cas sur notre commune pour les murs du cinéma municipal qui a fait l’objet d’un appel à concurrence… Lire la suite»
