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Christian LEREVEREND a répondu au sujet "PV de séance de conseil municipal" – il y a 2 ans et 10 mois
Bonjour Thomas,, Suite à la suppression du compte rendu des séances des conseils municipaux, il s’agit du procès-verbal de séance qui à compter du 1er juillet 2022 est le seul document officiel par lequel sont retranscrits et conservés les échanges et… Lire la suite»
